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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 108 à 341
    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 165 à 337
      Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
      Date : 1941/2006

      • 1466200601 AR 302 à 337
        Titre : 3.2.5 Banques centrales et nationales et Instituts d’émission nationaux
        Date : 1941/2006

        • 1466200601 AR 323 à 326
          Titre : 3.2.5.2 Etats associés
          Date : 1949/1970

          • 1466200601 AR 323
            Titre : Banque de l'Indochine, statuts et émission : extraits de JO, correspondance, notes, statistiques, textes réglementaires ; circulation fiduciaire : notes, statistiques ; concurrence faite par le crédit de l'Océanie et application de la réglementation bancaire au Crédit de l'Océanie : notes ; création de la filiale « Banque française de l'Asie » : correspondance ; 1949-1967 Banque de l'Indochine, réunions des assemblées générales ordinaires, extraordinaires et mixtes : rapports du conseil d'administration. 1951-1970
            Date : 1949-1970

          • 1466200601 AR 324
            Titre : Indochine, trafic de la piastre : extraits de presse, notes, correspondance, extraits de JO ; situation économique : extraits de presse, statistiques, études, notes ; 1952-1954 Institut d'émission des Etats associés, conséquences de la dévaluation de la piastre et transfert de l'émission aux Etats nationaux (Cambodge, Laos et Vietnam) : notes, extraits de presse, comptes-rendus, correspondance, rapports ; 1953-1954 Institut d'émission des Etats du Cambodge, Laos et Vietnam, Comptes-rendus des opérations (exercices 1952 et 1953). 1953-1954
            Date : 1952-1954

          • 1466200601 AR 325
            Titre : Institut d'émission des États du Cambodge, Laos et Vietnam, liquidation et transfert des institutions monétaires aux États du Cambodge, Laos et Vietnam et organisation des instituts d'émission nationaux : notes, correspondance, statistiques, comptes-rendus, rapports, extraits de JO. 1954-1960
            Date : 1954-1960

          • 1466200601 AR 326
            Titre : Institut d'émission des Etats du Cambodge, Laos et Vietnam, Etudes et documents, publication du service des études de l'Institut ; 1954 Banque nationale du Cambodge, rapports annuels ; balance des paiements entre le Cambodge et les pays étrangers. 1958-1966
            Date : 1954-1966

        • 1466200601 AR 327 à 331
          Titre : 3.2.5.3 Madagascar et Comores
          Date : 1941/2001

          • 1466200601 AR 327
            Titre : Banque de Madagascar et des Comores, assemblées générales ordinaires et extraordinaires : rapports ; Lois, décrets, conventions et statuts ; 1957-1972 Banque de Madagascar, Loi, conventions et statuts ; 1941 Banque centrale de la République malgache, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de JO, extraits de presse, notes ; 1973-1984 Banque Centrale de Madagascar, audit financier et organisationnel : rapports, note. 1992-1994
            Date : 1941-1994

          • 1466200601 AR 328
            Titre : Institut d'émission malgache, organisation et fonctionnement : notes, correspondance, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, statistiques ; 1961-1972 Institut d'émission malgache, Recueil des décisions de principe du conseil d'administration ; fonctionnement interne et réunions du Conseil d'administration : notes, correspondance, PV, statistiques. 1968-1969
            Date : 1961-1972

          • 1466200601 AR 329
            Titre : Institut d'émission malgache, situations mensuelles : statistiques. 1970-1972
            Date : 1970-1972

          • 1466200601 AR 330
            Titre : Institut d'émission malgache, réunions du Conseil d'administration : PV ; 1962-1973 Banque Centrale des Comores, réunion du Conseil d'administration : PV ; (lacunes en 1983 et 1985). 1981-1989
            Date : 1962-1989

          • 1466200601 AR 331
            Titre : Banque Centrale des Comores, réunion du Conseil d'administration du 16 novembre 2001 : notes, PV, correspondance ; 2001 Institut d'émission des Comores, statuts et activité : extrait de JO ; 1975 Institut d'émission des Comores, réunion du Conseil d'administration : PV ; réunion du Conseil d'administration du 21 juin 1977 : ordre du jour, PV, rapport, notes, statistiques. 1975-1977
            Date : 1975-2001

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